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Cette page présente plusieurs liens et documents utiles, relatifs à l’intégrité scientifique.

CNRS/MIS

La fonction de référent à l’intégrité scientifique, et la MIS, ont été créées en 2018, après un rapport de préfiguration réalisé par une commission animée par O. Le Gall.

Au préalable, des actions avaient déjà été menées, en particulier par le comité d’éthique du CNRS (COMETS), qui a émis plusieurs avis sur l’intégrité scientifique, et publié en 2014 un Guide pratique pour une recherche intègre et responsable (rédigé par Lucienne Letellier, aujourd’hui membre de la MIS).  Adopté par le CNRS et la conférence des présidents d’université (CPU), il a été actualisé en 2017.

2020 –  Après plus de deux années d’activités : Bilan MIS decembre 2020

2020 – Communiqué MIS/Comets : en avril 2020, au début du premier confinement lié à la pandémie, la MIS et le COMETS ont rédigé un communiqué commun intitulé : Recherche en temps de crise sanitaire : débats éthiques et respect de l’intégrité scientifique

2018 – Votées à l’automne 2018 : Modalités d’action  intégrité scientifique CNRS

2018 – Avant la création de la MIS :  Pré-rapport commission Le Gall integrite scientifique CNRS

2017 – Avis du Comets plagiat

2016 – Avis du Comets integrite scientifique

2014-2017 – Guide commun au CNRS et à la CPU  Guide pratiquer une recherche intègre et responsable

France

 Si l’on peut noter des initiatives déjà anciennes, comme le rapport de Jean-Pierre Alix en 2010, ou la charte nationale de déontologie en 2015 (signée par de très nombreux opérateurs de recherche), le rapport du Pr Corvol de 2016 (remis au secrétaire d’Etat T. Mandon) marque un accélération importante des actions sur le terrain de l’intégrité scientifique. Il en résulte alors une généralisation très rapide des référents à l’intégrité scientifique dans les opérateurs, et la création de l’Office français de l’intégrité scientifique (OFIS), placé comme un département au sein du Hcérés.

Enfin, tout récemment, l’intégrité scientifique a fait son entrée dans la loi de programmation de la recherche, à la fin 2020, et a fait l’objet d’un rapport parlementaire détaillé à l’OPECST en mars 2021

2021 – Rapport OPECST sur l’IS

2020 – Rapport IGESR juin 2020

2019 – La « Charte de déontologie et d’intégrité scientifique de l’Agence nationale de la recherche »

2019 –  Le « Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l’IS »

2018 – OFIS, feuille de route 2018

2018 – OPECST, Présentation du fonctionnement de l’OFIS et de sa relation au Hcérès, compte rendu du 18 janvier 2018

2017 – Vade-mecum intégrité scientifique » (Groupe de travail Corvol, mars 2017)

2016 – Rapport Corvol 2016

2015 – Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche » (janvier 2015)

2010 – rapport Alix (2010)