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Documents

Cette page présente plusieurs liens et documents utiles, relatifs à l’intégrité scientifique.

CNRS/MIS

La fonction du RIS (référent à l’intégrité scientifique), et la MIS, ont été créées en 2018, après un rapport de préfiguration réalisé par une commission animée par O. Le Gall.

Au préalable, des actions avaient déjà été menées, en particulier par le comité d’éthique du CNRS (COMETS), qui a émis plusieurs avis sur l’intégrité scientifique, et publié en 2014 un guide pratique pour une recherche intègre et responsable (rédigé par Lucienne Letellier, aujourd’hui membre de la MIS).  Adopté par le CNRS et la conférence des présidents d’université (CPU), il a été actualisé en 2017.

2020 –  Après plus de deux années d’activités : Bilan de la MIS (déc. 2020)

2020 – Communiqué MIS/Comets : en avril 2020, au début du premier confinement lié à la pandémie, la MIS et le COMETS ont rédigé un communiqué commun intitulé : Recherche en temps de crise sanitaire : débats éthiques et respect de l’intégrité scientifique

2018 – Votées à l’automne 2018 : Modalités d’actions relatives à l’intégrité scientifique au CNRS

2018 – Avant la création de la MIS :  Pré-rapport de la commission Le Gall concernant l’intégrité scientifique au CNRS

2017 – Avis du Comets sur le plagiat

2016 – Avis du Comets sur l’intégrité scientifique

2014-2017 – Guide commun au CNRS et à la CPU :  « Pratiquer une recherche intègre et responsable »

France

Si l’on peut noter des initiatives déjà anciennes, comme le rapport de Jean-Pierre Alix en 2010, ou la charte nationale de déontologie en 2015 (signée par de très nombreux opérateurs de recherche), le rapport du Pr Corvol de 2016 (remis au secrétaire d’Etat T. Mandon) marque une accélération importante des actions sur le terrain de l’intégrité scientifique. Il en résulte alors une généralisation très rapide des référents à l’intégrité scientifique dans les opérateurs, et la création de l’Office français de l’intégrité scientifique (OFIS), placé comme un département au sein du Hcéres.

Fin 2020, l’intégrité scientifique a fait son entrée dans la Loi de programmation de la recherche, puis, en mars 2021, l’objet d’un rapport parlementaire détaillé à l’OPECST.

Depuis le 6 décembre 2021, le décret relatif au respect des exigences sur l’intégrité scientifique par les EPST est entré en vigueur.

2021 – Décret n° 2021-1572 du 3 déc. 2021 relatif à l’intégrité scientifique

2021 – Rapport OPECST sur l’intégrité scientifique

2020 – Rapport IGESR (juin 2020)

2019 – La « Charte de déontologie et d’intégrité scientifique de l’Agence nationale de la recherche »

2019 – Le « Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique »

2018 – Feuille de route 2020 de l’OFIS (déc. 2018)

2018 – OPECST, Présentation du fonctionnement de l’OFIS et de sa relation au Hcéres (compte-rendu du 18 janv. 2018)

2017 – « Vade-mecum sur l’intégrité scientifique » (Groupe de travail Corvol, mars 2017)

2016 – Rapport Corvol 2016

2015 – « Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche » (janv. 2015)

2010 – Rapport Alix (2010)