Documents
Cette page présente plusieurs liens et documents utiles, relatifs à l’intégrité scientifique.
CNRS/MIS
La fonction de RIS (référent/référente à l’intégrité scientifique) et la MIS ont été créées en 2018, après un rapport de préfiguration réalisé par une commission animée par O. Le Gall.
Au préalable, des actions avaient déjà été menées, en particulier par le comité d’éthique du CNRS (COMETS), qui a émis plusieurs avis sur l’intégrité scientifique, et publié en 2014 un guide pratique pour une recherche intègre et responsable (rédigé par Lucienne Letellier, aujourd’hui membre de la MIS). Adopté par le CNRS et la conférence des présidents d’université (CPU), il a été actualisé en 2017.
2024 – Après plus de cinq années d’activités : Bilan de la MIS (janv. 2024)
2020 – Après plus de deux années d’activités : Bilan de la MIS (déc. 2020)
2020 – Communiqué MIS/Comets : en avril 2020, au début du premier confinement lié à la pandémie, la MIS et le COMETS ont rédigé un communiqué commun intitulé : Recherche en temps de crise sanitaire : débats éthiques et respect de l’intégrité scientifique
2018 – Votées à l’automne 2018 : Modalités d’actions relatives à l’intégrité scientifique au CNRS
2018 – Avant la création de la MIS : Pré-rapport de la commission Le Gall concernant l’intégrité scientifique au CNRS
2017 – Avis du Comets sur le plagiat
2016 – Avis du Comets sur l’intégrité scientifique
2014-2017 – Guide commun au CNRS et à la CPU : « Pratiquer une recherche intègre et responsable »
France
Fin 2020, l’intégrité scientifique a fait son entrée dans la Loi de programmation de la recherche, puis, en mars 2021, l’objet d’un rapport parlementaire détaillé à l’OPECST.
Le 6 décembre 2021, le décret relatif au respect des exigences sur l’intégrité scientifique par les EPST est entré en vigueur. Il a été abrogé fin 2023 suite à la publication du nouveau décret d’application du 27 décembre 2023. Ce nouveau décret a créé la partie réglementaire du Code de la recherche et il est en vigueur depuis le 1er janvier 2024.
2023 – Décret n° 2023-1321 du 27 déc. 2023 relatif à l’intégrité scientifique
2021 – (abrogé) Décret n° 2021-1572 du 3 déc. 2021 relatif à l’intégrité scientifique
2021 – Rapport OPECST sur l’intégrité scientifique
2020 – Loi de programmation de la recherche du 24 déc. 2020
2020 – Rapport IGESR (juin 2020)
2019 – La « Charte de déontologie et d’intégrité scientifique de l’Agence nationale de la recherche »
2019 – Le « Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique »
2018 – Feuille de route 2020 de l’OFIS (déc. 2018)
2017 – « Vade-mecum sur l’intégrité scientifique » (Groupe de travail Corvol, mars 2017)
2016 – Rapport Corvol 2016
2015 – « Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche » (janv. 2015)
2010 – Rapport Alix (Sept. 2010)
International
Il existe un grand nombre d’initiatives sur les plans européen et mondial, dont certaines sont indiquées ci-dessous. La MIS participe au réseau européen ENRIO.
2020 – La Déclaration de Bonn, « The Freedom of Scientific Research »
2019 – Guide ENRIO. Recommandations pour l’investigation des méconduites en recherche / ENRIO Handbook : Recommandations for the Investigations of Research Misconduct
2010 – La Déclaration de Singapour sur l’intégrité en recherche ou « Singapore Statement on Research Integrity » (sept. 2010)
2009 – OECD Global Science Forum, « Investigating Research Misconduct Allegations in International Collaborative Research. A Practical Guide »